MENTIONS LEGALES

Editeur- Responsable de publication :

Secrétariat général de la CRPM

 

Coordonnées :

Secrétariat général de la CRPM
6, rue Saint-Martin
F - 35700 Rennes
secretariat@crpm.org

 

Données personnelles :

Le droit d'accès aux données personnelles s'exerce auprès du Secrétariat Général de la CRPM : secretariat@crpm.org

 

Liens :

• Les liens présents sur le site peuvent orienter le lecteur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut engager la responsabilité de la rédaction du site.
• La mise en place de liens vers le site n'est pas soumise à un accord préalable. Il est seulement demandé d'indiquer explicitement la mention : Conférence des Régions Périphériques Maritime d'Europe (CRPM). Sont exclus de cette autorisation,  les sites et tout support à caractère polémique, pornographique ou xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre

 

Droit d'utilisation :

• Le contenu du site est mis à disposition pour un usage privé et non exclusif. Ce droit d'utilisation comprend le droit de stockage sur ordinateur monoposte et le droit de reproduction aux conditions ci-après définies.
• Il interdit la récupération des bases de données.

 

Copies ou reproductions :

• Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés dans le site n'est pas soumise à une autorisation préalable mais doit toutefois obligatoirement comporter la mention suivante : "Conférence des Régions Périphériques Maritimes (CRPM)"

 

Crédits :
Crédits photographiques

© Dolores Gorostiaga-Cantabria

 

Création Graphique :

ImpecToonga : http://toonga.com

 

Développement :

ImpecToonga : http://toonga.com

 

Hébergement :

NTT VERIO